Conference Room 01, Scottish Government Victoria Quay, Leith, Edinburgh EH6 6QQ
Groupe de Travail Horizontale – Obligation de Débarquement
jeudi, 07 juillet 2016
Heure de début de Dublin:
09:01
-
Heure de fin:
12:45
Heure de début de l'Europe centrale:
10:01
-
Heure de fin:
13:45
Lieu
:
Gouvernement Écossais, Victoria Quay, Edimbourg
Documentation
- Ordre du jour Groupe de Travail Horizontale - Obligation de Débarquement, 7 juillet 2016
- Procès-verbal Groupe de Travail Horizontal sur L’obligation de Débarquement, Edinburgh, 7 juillet 2016
- Présentation de réunion (en anglais)
- 1 - Royaume-Uni– Merlu, Mer du Nord
- 2 - Royaume-Uni - Aiguillat
- 3 - Espagne - Quotas de Prise Accessoire et autres Quotas
- 4 - CC Mer du Nord – progrès sur des stocks à quotas limitants
- 5 - Allemagne - Gestion des quotas et l'obligation de Débarquement
- 1 – La flexibilité inter-espèces pour les espèces pélagiques (en anglais seulement)
- 2 – Les prises accessoires de gestion (en anglais seulement)
- 1 – COBRENORD PO - Juin 2014 à Décembre 2015 - évaluation de l'impact de l'obligation de Débarquement sur les chaluts de fond côtier (en anglais seulement).
Liens
Point 1. Réunion précédente (2 février 2016)
Point 2. Réunions du Groupe des Etat membres EOS, et conseils du CC EOS
CC EOS Groupe de Rédaction de Conceils sur l’Obligation de Débarquement 9 au 10 mai, 2016
Avis du CCEOS sur la mise en œuvre de l’obligation de débarquement des espèces démersales en 2017
Point 5. Solutions pour les stocks à quotas limitants (« choke »)
Plan de Rejets 2017 – Recommandation commune du Groupe État membre des EOS
Plan de Rejets 2017 – Recommandation commune du Groupe État membre des EOS
Point 6. L’introduction progressive (‘phasing’) pour 2018
Liste des stocks sous gestion du TAC en EOS
Liste des stocks sous gestion du TAC en EOS