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Avis du CC EOS sur le projet de lignes directrices « Ne pas causer de préjudice significatif » dans le cadre du MFF 2028-2034

mardi, 15 septembre 2026

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Réponse de la Commission à l’avis du CC EOS/NSAC sur la gestion des pocheteaux et des raies

mardi, 08 septembre 2026

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Avis Du CC EOS concernant la communication de la Commission «Pêche durable dans l’UE : état des lieux et orientations pour 2027» COM(2026) 271 final et sur l’avis du CIEM publié le 30 août 2026

vendredi, 28 août 2026

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Commentaires complémentaires de la France suite à la consultation sur les mesures de gestion de la pêche visant à protéger les habitats marins dans une partie d’un site Natura 2000 de la Manche

jeudi, 13 août 2026

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Réponse de la Commission à l’Avis conjoint des CC « Plafond des aides d’État de minimis et mécanismes de crise pour la pêche et l’aquaculture »

mercredi, 15 juillet 2026

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Réponse de la Commission à l’ « Avis du CC EOS sur Vision 2040 »

vendredi, 03 juillet 2026

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Réponse du CC EOS à la consultation publique sur la révision de la directive relative à la planification de l’espace maritime et de la loi sur l’océan

jeudi, 25 juin 2026

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CC EOS/NSAC Avis sur la gestion des pocheteaux et des raies

mercredi, 24 juin 2026

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Réponse

Avis du CC EOS sur la mise en oeuvre des mesures techniques et des plans de reconstitution dans le cadre de la gestion des pêches entre l’UE et le Royaume-Uni

mardi, 16 juin 2026

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Lettre du CC EOS au GEM des EOS concernant le projet de « Recommandation conjointe du GEM des EOS relative à la réouverture de la zone de reconstitution du stock de coquilles Saint-Jacques de la Manche le premier lundi suivant le 15 octobre »

vendredi, 12 juin 2026

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