Groupe de Travail Horizontal sur Rejets
Obligation de Débarquements et Mesures Techniques de Conservation
mardi, 25 mars 2014
Heure de début de Dublin:
14:00
-
Heure de fin:
17:00
Heure de début de l'Europe centrale:
15:00
-
Heure de fin:
18:00
Lieu
:
Georges Hall, Chateau de Dublin (Irlande)
Documentation
- ORDRE JOUR GT HORIZONTAL REJETS ET MESURES TECHNIQUES DUBLIN 25Mars2014
- 1. Rapport de la dernière réunion - Dublin, 18 Séptembre 2013
- 3.1. Rapport de la Réunion du CSTEP EWG 13-17 - B. Deas
- 3.1. Rapport du CC EOS - Atelier EFCA-AECP sur Controle et Mise en Application de Obligation de Débarquements - Dubrovnik, 16 janvier 2014 - L. Corbisier et F. O´Donnell
- 3.2. Lettre DG MARE Mise en Application OD et Mesures Selectivité Engins - Octobre 2013
- 3.1. Racommandations AECP/EFCA sur Obligation de Débarquements - G. Quelch
Présentations
- 3.2. Lignes Directrices CC Pélagiques sur la Mise en Application Plan Rejets - S. O´Donoghue
- 4.1. Consultation Cadre Mesures Techniques - D. Rihan (DG MARE)
- 4.2. Proposition CE Règlement Omnibus - D. Rihan (DG MARE)